Bulletin officiel
Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
Sommaire n° 40 du 22-09-2005 au 29-09-2005
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DPEI/SPM/C2005-4058
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Définition des cours d'eau pour la conditionnalité
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DGFAR/SDSTAR/C2005-5046
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Définition des cours d'eau pour la conditionnalité
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DGER/SDEPC/C2005-2013
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Modalités d'édition et de transmission de la fiche prévisionnelle de service des personnels enseignants des établissements de formation initiale scolaire.
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DGER/SDPFE/N2005-2066
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
DGERN20052066Z
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DGER/SDPFE/N2005-2067
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Procédure d'inscription aux examens de l'enseignement technique agricole pour les candidats isolés (libres ou individuels) et les candidats de la formation à distance ou d'établissements privés hors contrat
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Note de service
DGAL/SDSPA/N2005-8227
du 27-09-2005
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Modalités de gestion des passeports de bovins morts et abattus