Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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DPEI

DPEI/SDCPV/C2005-4063 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Avenant n°6 à la circulaire DPEI/SPM/SDCPV/C2002-4004 du 22 février 2002 relative à la mise en œuvre par l'Oniflhor du programme de financement de certaines dépenses de modernisation dans le secteur des serres maraîchères.

DGER

DGAL

Note de service DGAL/SDRRCC/N2005-8244 du 02-11-2005 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Méthode de dosage des résidus de pesticides carbamates dans les produits carnés par CL/SM-SM
Note de service DGAL/SDSPA/N2005-8241 du 31-10-2005 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Modalités d'application de l'arrêté ministériel du 24 octobre 2005 relatif à des mesures de protection des oiseaux vis à vis de l'influenza aviaire
Note de service DGAL/SDSPA/N2005-8242 du 31-10-2005 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Conditions de dérogation à l'interdiction de rassemblements d'oiseaux.
Note de service DGAL/SDSPA/SDSSA/N2005-8245 du 03-11-2005 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Modalités d'application de l'arrêté du 14 octobre 2005 fixant les règles générales de police sanitaire relatives aux produits d'origine animale destinés à la consommation humaine et de l'arrêté du 14 octobre 2005 modifiant ou abrogeant certaines règles de
Note de service DGAL/SDSSA/N2005-8243 du 02-11-2005 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Marquage des oeufs de poules élevées en plein air et étiquetage de leurs emballages suite à la restriction temporaire d'accès à un parcours extérieur jusqu'au 1er décembre 2005 dans le cadre de la prévention de l'influenza aviaire

SG/DAFL

SG/SRH