Sommaire n° 18 du 21-04-2005 au 28-04-2005
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DPEI/SDCPV/C2005-4025
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Avenant n°5 à la circulaire DPEI/SPM/SDCPV/C2002-4004 du 22 février 2002 relative à la mise en œuvre par l'Oniflhor du programme de financement de certaines dépenses de modernisation dans le secteur des serres maraîchères.
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DPEI/SDCPV/C2005-4028
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Avenant n°4 à la circulaire DPEI/SPM/SDCPV/C2002-4006 du 22 février 2002 relative à la mise en œuvre par l'ONIFLHOR du financement de certaines dépenses d'investissements dans le secteur des serres horticoles et de la production hors sol de plein air de produits horticoles, de bulbes à fleurs et de pépinières.
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DPEI/SDCPV/C2005-4029
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Validation des forfaits 2005 applicables aux programmes opérationnels à partir de 2005.
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DGFAR/SDPS/C2005-5015
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
nouvelles modalités de calcul de la réduction générale de cotisations patronales de sécurité sociale prévue à l'article L. 241-13 du code de la sécurité sociale.
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DGER/FOPDAC/N2005-2033
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidature 2005-2006 pour l'exercice des fonctions de conseiller en formation continue (CFC).
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DGER/POFEGTP/SDACE/N2005-2035
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Préparation de la rentrée scolaire 2005
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DGER/SDACE/IEA/N2005-2034
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidature en vue de pourvoir deux emplois d'inspecteur de l'enseignement agricole
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DGAL/MCI/SDSSA/N2005-8125
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Bilan des contrôles renforcés lors de la certification pour l'exportation des fromages de France vers les Etats Unis d'Amérique
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Note de service DGAL/SDSPA/N2005-8120
du 25-04-2005
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Utilisation du compte-rendu de contrôle sur place des exploitations bovines d'élevage pour l'année 2005.
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Note de service DGAL/SDSSA/N2005-8119
du 25-04-2005
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Résultats du plan de surveillance de la qualité bactériologique des produits laitiers - 2004.
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Note de service DGAL/SDSSA/N2005-8122
du 26-04-2005
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Résultats du plan de surveillance Campylobacter et Salmonella dans les volailles (dinde et poulet) - 2004.
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DPMA/SDPM/C2005-9608
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Délivrance, contrôle et validation des documents statistiques et certificats de réexportation pour le thon rouge, le thon obèse et l'espadon
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DGA/SDDPRS/N2005-1158
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Dispositif de formation LOLF 2ème niveau
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DAF/MMF/N2005-1520
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Dispositif de formation LOLF 2ème niveau
Documents publiés sur Nocia
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DGER
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DGER/SDRD/C2005-2006
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Accès au site Sinfotech du Cemagref (informations techniques et scientifiques à visée notamment pédagogique pour l'enseignement technique et supérieur public et privé)
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DGER/SDRD/C2005-2006
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.