Bulletin officiel

DGFAR

• DGFAR/SDEA/C2005-5017 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Prime Herbagère Agroenvironnementale (PHAE), Mesure Agro-Environnementale Rotationnelle (MAER)

• DGFAR/SDFB/BOPF/C2005-5018 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.

  Elaboration et procédure d'approbation des documents d'orientation et de gestion des forêts relevant du régime forestier : Directive régionale d'aménagement (DRA), schéma régional d'aménagement (SRA), aménagement forestier, règlement type de gestion forestière (RTG).

DGAL

• Note de service DGAL/SDQPV/N2005-8127 du 29-04-2005 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.

  Guide de saisie des informations sur l'application de Gestion de l'Utilisation et de la Distribution des Intrants.

• Note de service DGAL/SDSPA/N2005-8126 du 29-04-2005 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.

  Rapport annuel piscicole 2004

• Note de service DGAL/SDSPA/N2005-8129 du 04-05-2005 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.

  Rapport annuel apicole 2004

• Note de service DGAL/SDSPA/N2005-8130 du 04-05-2005 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.

  Liste des centres d'insémination porcine et de quarantaine agréés

• Note de service DGAL/SDSSA/MCSI/N2005-8132 du 04-05-2005 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.

  Problèmes portant sur certaines sociétés agréées pour exporter en Corée du Sud