Bulletin officiel
Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
Sommaire n° 20 du 05-05-2005 au 12-05-2005
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGFAR/SDFB/N2005-5016
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Synthèse des résultats de l'enquête statistique 2003-2004 sur la production et la vente de plants forestiers.
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Note de service
DGAL/MCSI/SDSSA/N2005-8133
du 10-05-2005
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Exportation de viandes de porc et de volailles vers la CHINE. Mission des experts chinois
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Note de service
DGAL/SDSPA/C2005-8006
du 11-05-2005
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Réforme de l'identification ovine et caprine


