Bulletin officiel

DGFAR

• DGFAR/SDFB/C2005-5019 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.

  Conditions de financement, par le budget général de l'Etat (chapitre 59-02), des projets d'investissements forestiers ou d'actions forestières, relatifs à la protection de la forêt contre l'incendie, et procédure d'instruction des dossiers de demande d'ai

DGER

• DGER/POFEGTP/C2005-2007 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.

  Instructions relatives à l'organisation déconcentrée des rentrées scolaires

• DGER/POFEGTP/N2005-2036 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.

  correctif à la Note de service DGER/POFEGTP/N2005-2010 du 18/02/2005 relative à la procédure en vue de délivrance d'un diplôme ou d'un titre de l'enseignement technique professionnel par la validation des acquis de l'expérience (VAE)

DGAL

• Note de service DGAL/SDSSA/N2005-8135 du 17-05-2005 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.

  Bilan des anomalies constatées lors d'échanges intracommunautaires et d'exportation vers les Pays Tiers de viandes fraîches d'animaux de boucherie, de volailles et de gibier sauvage d'origine française et provenant d'autres Etats membres, au cours des ann

SG/DAFL

• SG/DAFL/SDFA/N2005-1521 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.

  Prêts bonifiés à l'agriculture- Tables de subvention équivalente- Taux des prêts calamités

SG/SRH

• SG/SRH/SDDPRS/N2005-1173 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Préparation aux examens professionnels d'accès aux corps des ingénieurs des travaux