Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/POFEGTP/C2005-2007
Statut : Abrogee
OBJET : Instructions relatives à l'organisation déconcentrée des rentrées scolaires
(Télécharger le PDF (46ko))
RESUME : Instructions relatives a l'organisation deconcentree des rentrees scolaires
DGER
|
DGER/POFEGTP/C2005-2007 Publiée le 18-05-2005 |
---|---|
|
Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
|
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 19-05-2005.