Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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DPEI

DPEI/SPM/C2005-4004 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Modification de la circulaire DPEI/SPM/SDCPV/C2004-4011 du 13 février 2004 fixant les modalités d'attribution des aides de l'ODEADOM à l'acquisition de matériel végétal sain dans le secteur de l'horticulture de Guadeloupe et de Martinique.

DGFAR

DGFAR/SDPS/N2005-5002 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Relations de sécurité sociale entre la France et la Tunisie. Modification du barème des participations aux allocations familiales à compter du 1er janvier 2004 et du 1er janvier 2005
DGFAR/SDTE/N2005-5003 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Surveillance médicale des élèves et étudiants des établissements d'enseignement agricole, instructions relatives à la mise en œuvre de l'avis médical dans le cadre de la procédure de dérogation à l'interdiction d'utilisation des machines dangereuses et d'exécution des travaux dangereux par les jeunes de moins de 18 ans.
DGFAR/SDTE/N2005-5004 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Analyse et synthèse des contrôles réalisés en 2002 concernant le respect de la réglementation de protection de la santé, lors de l'utilisation des produits phytosanitaires au sein des entreprises agricoles.

DGER

DGER/SDACE/POFEGTP/N2005-2001 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Surveillance médicale des élèves et étudiants des établissements d'enseignement agricole, instructions relatives à la mise en œuvre de l'avis médical dans le cadre de la procédure de dérogation à l'interdiction d'utilisation des machines dangereuses et d'exécution des travaux dangereux par les jeunes de moins de 18 ans.

DGAL

Note de service DGAL/SDRRCC/N2005-8026 du 20-01-2005 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Note conjointe de la DGCCRF et de la DGAL sur l'application de la traçabilité dans le cadre du Règlement (CE) n°178/2002.
Note de service DGAL/SDSSA/N2005-8024 du 20-01-2005 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Nouvelles procédures dans le domaine des transports

DGA

DGA/GESPER/N2005-1021 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Tableau d'avancement à la hors classe du corps des professeurs de lycée professionnel agricole au titre de l'année civile 2005.
DGA/GESPER/N2005-1022 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Tableau d'avancement à la hors classe du corps des professeurs certifiés de l'enseignement agricole au titre de l'année civile 2005.
DGA/GESPER/N2005-1025 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures en détachement au parc national du Mercantour et à l'agence française de sécurité sanitaire des aliments (AFSSA)
DGA/GESPER/N2005-1026 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures par voie de mise à disposition au Groupement d'Intérêt Public (GIP) " France Vétérinaire International "

DAF

DAF/SDFA/C2005-1503 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Principales mesures fiscales intéressant l'agriculture adoptées en 2004 et issues des lois de finances pour 2005 et rectificative pour 2004.

Décision du 24-12-2004

Décision ONILAIT du 24/12/2004