Sommaire n° 29 du 07-07-2005 au 14-07-2005
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DPEI/SDEPA/C2005-4046
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Suites à donner aux CONTRÔles administratifs et sur place
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DPEI/SDEPA/C2005-4047
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Eligibilité à la PSBM, à la PMTVa, au COMPLEMENT extensification et à la prime à l'abattage :
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DGER/POFEGTP/IEA/N2005-2046
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Note de service relative au dispositif national d'appui à la prise de fonction des nouveaux enseignants et formateurs contractuels pour l'année scolaire 2005 - 2006.
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DGER/POFEGTP/IEA/SDACE/N2005-2048
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Modalités de titularisation et organisation de l'année de la formation des professeurs stagiaires relevant de l'enseignement agricole public issus des concours externes, internes et troisième concours 2005, et issus de la liste d'aptitude. Année scolaire
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DGER/POFEGTP/N2005-2055
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Accompagnement de la mise en œuvre pédagogique des grilles horaires des diplômes
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DGER/POFEGTP/N2005-2056
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Périodes de diffusion des champs de connaissances et des résultats du tirage au sort relatif
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DGER/POFEGTP/SDACE/IEA/N2005-2052
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Modalités d'organisation et de titularisation de l'année de stage des professeurs stagiaires lauréats de l'examen professionnel année scolaire 2005 - 2006
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DGER/POFEGTP/SDACE/N2005-2047
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Déroulement de la formation :
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DGER/POFEGTP/SDACE/N2005-2050
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Organisation et évaluation de l'année de stage des conseillers principaux d'éducation lauréats des concours réservés - année scolaire 2005 - 2006.
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DGER/POFEGTP/SDACE/N2005-2051
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Organisation et évaluation de l'année de stage des CPE stagiaires issus des concours externe, interne et troisième concours : 2005-2006.
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DGER/POFEGTP/SDACE/SDES/N2005-2049
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Organisation et évaluation de l'année de stage des professeurs stagiaires lauréats des concours réservés - PLPA, CAPETA et CAPESA - année scolaire 2005 - 2006 .
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DGER/SDEPC/N2005-2053
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Guide méthodologique relatif au stage en entreprise des élèves et étudiants des établissements d'enseignement et de formation professionnelle agricoles.
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DGER/SDEPC/N2005-2054
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
définition des missions des techniciens des établissements publics de l'enseignement technique agricole (TEPETA) appartenant à la branche d'activité intitulée "technique de l'enseignement agricole" dans les établissements publics locaux et nationaux d'ens
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SG/DAFL/SDAB/C2005-1511
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
déclassement des prêts bonifiés à l'agriculture distribués dans le cadre du règlement de développement rural.
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SG/DAFL/SDFA/C2005-1512
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Chambres régionales et départementales d'agriculture - Effectifs des chambres d'agriculture.