Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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DPEI

DPEI/SDCPV/C2005-4018 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
mise en place par l'ONIFLHOR d'un programme d'aide à l'investissement de production et de post-production dans le secteur de la fleur coupée.
DPEI/SDCPV/C2005-4019 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
mise en place par l'ONIFLHOR d'un programme d'aide à l'appui technique dans le secteur de la fleur coupée.

DGER

DGER/SDACE/N2005-2015 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Rapport 2004 de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur.
DGER/SDACE/N2005-2016 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
demande de congé formation professionnelle pour les agents contractuels d'enseignement.

DGAL

Note de service DGAL/SDQPV/N2005-8074 du 07-03-2005 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Programme national de contrôle de la mise sur le marché et de l'utilisation des intrants pour l'année 2005.
Note de service DGAL/SDSPA/N2005-8075 du 07-03-2005 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Visite annuelle obligatoire des élevages bovins
Note de service DGAL/SDSPA/N2005-8076 du 07-03-2005 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Troupeaux bovins présentant un risque sanitaire particulier exclus des dérogations aux tests de dépistage individuels lors de mouvements entre exploitations
Note de service DGAL/SDSPA/N2005-8078 du 08-03-2005 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Laboratoires agréés pour le diagnostic de la peste porcine classique

DPMA

DPMA/SDPM/N2005-9601 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Définition de la valeur forfaitaire des produits de l'annexe IV du règlement (CE) n°104/2000 du Conseil du 17 décembre 1999 portant organisation commune des marchés dans le secteur des produits de la pêche et de l'aquaculture au titre de la campagne de pêche 2005
DPMA/SDPM/N2005-9602 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Opérations de contrôle du transport des produits de la pêche

DGA

DGA/GESPER/N2005-1102 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
demande de congé formation professionnelle pour les agents contractuels d'enseignement.
DGA/GESPER/N2005-1107 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures au Parc national du Mercantour, au Conservatoire botanique national méditerranéen de Porquerolles, au centre régional de la propriété forestière (CRPF) de la région PACA et à l'agence des espaces verts
DGA/GESPER/N2005-1108 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures à l'office national des forêts
DGA/SDDDPRS/N2005-1099 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Dispositif de formation à GéoMAP
DGA/SDDPRS/N2005-1098 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Dispositif de formation à la qualification des Autorités d'Enregistrement Locales (A.E.L.) pour l'utilisation de l'Infrastructure de Gestion de Clés (I.G.C.) au MAAPR, dans la cadre du projet AGRICOLL.
DGA/SDDPRS/N2005-1106 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
formations managériales des cadres supérieurs.