Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DPEI/SDCPV/C2005-4018


Statut : Caduque


OBJET : mise en place par l'ONIFLHOR d'un programme d'aide à l'investissement de production et de post-production dans le secteur de la fleur coupée.

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RESUME : mise en place par l'ONIFLHOR d'un programme d'aide a l'investissement de production et de post-production dans le secteur de la fleur coupee.

DPEI

DPEI/SDCPV/C2005-4018

Publiée le 09-03-2005


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 10-03-2005.