Sommaire n° 10 du 24-02-2005 au 03-03-2005
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGFAR/SDPS/C2005-5010
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Liste annuelle des agents de direction et des agents comptables agréés et en fonction au 1er janvier 2005 dans les organismes nationaux, les caisses de mutualité sociale agricole, les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole, l
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DGER/POFEGTP/N2005-2013
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Directeurs régionaux de l'agriculture et de la forêt et directeurs de l'agriculture et de la forêt des départements d'outre-mer chargés, au titre d'autorité académique de l'organisation des examens de l'enseignement technique agricole pour la session 2005 - rectificatif
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DGER/SDES/N2005-2014
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
additif à la note de service DGA / GESPER / N2005-1058 - DGER / SDES / N2005-2007 du 9 février 2005 relative à la mobilité, au titre de la rentrée 2005, des enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur agricole publics.
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Note de service DGAL/SDRRCC/N2005-8070
du 01-03-2005
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Méthode de détection et d'identification de corticostéroïdes dans le poil par chromatographie liquide couplée à la spectrométrie de masse en tandem
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Note de service DGAL/SDRRCC/N2005-8071
du 01-03-2005
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Méthode de détection et d'identification de corticostéroïdes dans les tissus par chromatographie liquide couplée à la spectrométrie de masse en tandem
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Note de service DGAL/SDSPA/N2005-8064
du 28-02-2005
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Personnel en charge des contrôles d'identification en exploitation
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Note de service DGAL/SDSPA/N2005-8065
du 28-02-2005
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Procédure opératoire pour le contrôle sur place des exploitations bovines d'élevage 2005 : Contrôle unique dans le cadre de l'identification et l'enregistrement des bovins, de la conditionnalité et des demandes d'aides animales (PSBM, PMTVA, PAB, compléme
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DGA/GESPER/N2005-1095
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
additif à la note de service DGA / GESPER / N2005-1058 - DGER / SDES / N2005-2007 du 9 février 2005 relative à la mobilité, au titre de la rentrée 2005, des enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur agricole publics.
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DGA/SDDPRS/N2005-1088
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Formations nationales sur les problématiques environnementales
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DGA/SDDPRS/N2005-1089
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
formation des ARSI/RPI à l'INFOMA de Nancy.
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DGA/SDDPRS/N2005-1091
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
comprendre et analyser les dossiers du programme de maîtrise des pollutions d'origine agricole (PMPOA2)