OBJET : Liste annuelle des agents de direction et des agents comptables agréés et en fonction au 1er janvier 2005 dans les organismes nationaux, les caisses de mutualité sociale agricole, les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole, l

(Télécharger le PDF (55ko))

RESUME : Liste annuelle des agents de direction et des agents comptables agrees et en fonction au 1er janvier 2005 dans les organismes nationaux, les caisses de mutualite sociale agricole, les associations regionales des organismes de mutualite sociale agricole, l

DGFAR	DGFAR/SDPS/C2005-5010 Publiée le 28-02-2005
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :