Sommaire n° 52 du 15-12-2005 au 22-12-2005
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DPEI/SDCPV/C2005-4071
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
mise en œuvre par l'Oniflhor d'un programme relatif au financement de certaines dépenses de rénovation du verger.
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DPEI/SDEPA/C2005-4073
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Circulaire abrogeant et remplaçant la circulaire DPEI-SPM-SDEPA-C2005-4060 du 10 octobre 2005 fixant les modalités d'accompagnement financier de la protection des élevages de porcs en plein air vis-à-vis du risque sanitaire représenté par la faune sauvage.
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DGFAR/SDPS/C2005-5053
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Clôture des comptes de l'exercice comptable 2005 des organismes de mutualité sociale.
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DGER/SDEPC/N2005-2095
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
additif a la note de service : mise en place pour la rentrée scolaire 2006, des personnels enseignants et conseillers principaux d'éducation
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DGER/SDPFE/N2005-2096
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Election des représentants des personnels et des étudiants au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire (CNESERAAV) - Candidatures au scrutin du 23 janvier 2006
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DGER/SDPFE/N2005-2097
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise en ligne de la consultation des projets des référentiels du baccalauréat technologique.
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Note de service DGAL/SDRRCC/N2005-8297
du 20-12-2005
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Plan de contrôle de la contamination par les radionucléides - année 2006
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Note de service DGAL/SDSPA/N2005-8293
du 16-12-2005
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Influenza aviaire - Recensement des établissements détenant des oiseaux d'ornement - Renforcement des contrôles
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Note de service DGAL/SDSPA/N2005-8295
du 20-12-2005
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Etats membres ou régions de la Communauté européenne bénéficiant d'un statut communautaire au regard de la maladie d'Aujeszky
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Note de service DGAL/SDSPA/N2005-8296
du 21-12-2005
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Conditions de dérogation à l'interdiction des rassemblements d'oiseaux et précisions relatives aux mesures de confinement.
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Note de service DGAL/SDSSA/N2005-8299
du 21-12-2005
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Liste des établissement agréés pour l'exportation de produits carnés vers le Canada.
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DPMA/SDA/C2005-9622
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise en œuvre de mesures d'aide en faveur des conchyliculteurs de La Charente-Maritime.
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DPMA/SDPM/N2005-9604
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Contentieux communautaire / annexes 2 et 3.
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SG/SRH/SDDPRS/N2005-1329
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Préparation par correspondance 2006 aux concours et examens