Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DPEI/SDCPV/C2005-4071

Statut : Caduque

OBJET : mise en œuvre par l'Oniflhor d'un programme relatif au financement de certaines dépenses de rénovation du verger.

(Télécharger le PDF (1135ko))

RESUME : mise en œuvre par l'Oniflhor d'un programme relatif au financement de certaines depenses de renovation du verger.

DPEI

DPEI/SDCPV/C2005-4071

Publiée le 20-12-2005

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Est modifiée par :
DGPEI/SDCPV/C2007-4074
DGPEI/SDCPV/C2007-4022
DGPEI/SDCPV/C2006-4057

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DPEI	DPEI/SDCPV/C2005-4071 Publiée le 20-12-2005
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Est modifiée par : DGPEI/SDCPV/C2007-4074 DGPEI/SDCPV/C2007-4022 DGPEI/SDCPV/C2006-4057 Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 22-12-2005.

Agriculture.gouv.fr