Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDEPC/N2005-2095

Statut : Caduque

OBJET : additif a la note de service : mise en place pour la rentrée scolaire 2006, des personnels enseignants et conseillers principaux d'éducation

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RESUME : additif a la note de service : mise en place pour la rentree scolaire 2006, des personnels enseignants et conseillers principaux d'education

DGER

DGER/SDEPC/N2005-2095

Publiée le 20-12-2005

Date de fin de validité : 13-01-2006

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGER	DGER/SDEPC/N2005-2095 Publiée le 20-12-2005
Date de fin de validité : 13-01-2006	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 22-12-2005.

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