Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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Sommaire n° 51 du 08-12-2005 au 15-12-2005

Documents publiés au Bulletin Officiel

DPEI

DPEI/SDCPV/C2005-4067 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
avenant n°2 à la circulaire DPEI/SDCPV/C2005-4019 du 9 mars 2005 relative à la mise en place par l'ONIFLHOR d'un programme d'aide à l'appui technique dans le secteur de la fleur coupée.
DPEI/SDCPV/C2005-4068 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
avenant n°2 à la circulaire DPEI/SDCPV/C2005-4018 du 9 mars 2005 relative à la mise en place par l'ONIFLHOR d'un programme d'aide à l'investissement de production et de post-production dans le secteur de la fleur coupée.
DPEI/SDCPV/C2005-4069 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Avenant n°6 à la circulaire DPEI/SPM/SDCPV/C2002-4006 du 22 février 2002 relative à la mise en œuvre par l'ONIFLHOR du financement de certaines dépenses d'investissements dans le secteur des serres horticoles et de la production hors sol de plein air de produits horticoles, de bulbes à fleurs et de pépinières.
DPEI/SDCPV/C2005-4070 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
La présente circulaire modifie les délais indiqués au chapitre IV de la circulaire complémentaire DPEI/SPM/SDCPV/ C 2005-4030, DAF/SDFA/ C 2005-1506, DGFAR/SDEA/ C 2005-5020 du 17 mai 2005 prise en faveur des exploitations viticoles.
DPEI/SPM/N2005-4006 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Formation des agents des DDAF récemment chargés de la gestion des aides directes couplées.

DGER

DGER/SDEPC/N2005-2093 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise en place pour la rentrée scolaire 2006, des personnels enseignants et conseillers principaux d'éducation
DGER/SDEPC/N2005-2094 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
mise en place pour la rentrée scolaire 2006, du personnel de direction de cfa, cfppa, exploitations agricoles et ateliers technologiques
DGER/SDPEF/SDSFRD/N2005-2091 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
L'ingénierie de formation dans les stratégies régionales et locales de l'enseignement agricole public : Organisation des coopérations en région et au niveau national en matière d'ingénierie de développement des établissements.
DGER/SDSFRD/N2005-2092 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Rappel : le programme national de formation continue en 2006 est paru.

DGAL

Note de service DGAL/MCSI/N2005-8283 du 13-12-2005 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Participation aux travaux communautaires et relations avec les institutions communautaires (Conseil de l'Union européenne, Commission européenne et Parlement européen) dans les domaines de la sécurité sanitaire des aliments, de la santé et du bien-être an
Note de service DGAL/SDRRCC/N2005-8286 du 14-12-2005 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Dispositions générales relatives aux plans de surveillance et aux plans de contrôle de la contamination des denrées animales et d'origine animale et des produits destinés à l'alimentation animale pour l'année 2006
Note de service DGAL/SDSPA/MCSI/N2005-8290 du 14-12-2005 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Police sanitaire de l'ESB
Note de service DGAL/SDSPA/N2005-8289 du 14-12-2005 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Dispositif de formation continue des vétérinaires sanitaires à la lutte contre l'influenza aviaire
Note de service DGAL/SDSSA/MCSI/N2005-8292 du 14-12-2005 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Exportation de gélatine d'os bovin vers les Etats Unis d'Amérique
Note de service DGAL/SDSSA/N2005-8281 du 13-12-2005 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Exportation de viandes fraîches de porc, de volailles, ainsi que de produits à base de ces viandes vers la Corée du Sud - Listes d'établissements agréés.

SG/DAFL

SG/DAFL/SDFA/C2005-1520 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise en place de prêts bonifiés en faveur des exploitations spécialisées en fruits et légumes et en difficulté financière.
SG/DAFL/SDFA/C2005-1521 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
La présente circulaire modifie les délais indiqués au chapitre IV de la circulaire complémentaire DPEI/SPM/SDCPV/ C 2005-4030, DAF/SDFA/ C 2005-1506, DGFAR/SDEA/ C 2005-5020 du 17 mai 2005 prise en faveur des exploitations viticoles.

SG/SRH

SG/SRH/SDDPRS/N2005-1323 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Formation des agents des DDAF récemment chargés de la gestion des aides directes couplées.
SG/SRH/SDDPRS/N2005-1324 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
formations des cadres opérationnels au management des ressources humaines
SG/SRH/SDDPRS/N2005-1325 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
formations des chefs de service et des chefs de bureau au management des ressources humaines.