OBJET : Avenant n°6 à la circulaire DPEI/SPM/SDCPV/C2002-4006 du 22 février 2002 relative à la mise en œuvre par l'ONIFLHOR du financement de certaines dépenses d'investissements dans le secteur des serres horticoles et de la production hors sol de plein air de produits horticoles, de bulbes à fleurs et de pépinières.

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RESUME : Avenant n°6 a la circulaire DPEI/SPM/SDCPV/C2002-4006 du 22 fevrier 2002 relative a la mise en œuvre par l'ONIFLHOR du financement de certaines depenses d'investissements dans le secteur des serres horticoles et de la production hors sol de plein air de produits horticoles, de bulbes a fleurs et de pepinieres.

DPEI	DPEI/SDCPV/C2005-4069 Publiée le 13-12-2005
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

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