Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDEPC/N2005-2094


Statut : Caduque


OBJET : mise en place pour la rentrée scolaire 2006, du personnel de direction de cfa, cfppa, exploitations agricoles et ateliers technologiques

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RESUME : mise en place pour la rentree scolaire 2006, du personnel de direction de cfa, cfppa, exploitations agricoles et ateliers technologiques

DGER

DGER/SDEPC/N2005-2094

Publiée le 13-12-2005

Date de fin de validité : 13-01-2006

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 15-12-2005.