Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/SDEPC/N2005-2094
Statut : Caduque
OBJET : mise en place pour la rentrée scolaire 2006, du personnel de direction de cfa, cfppa, exploitations agricoles et ateliers technologiques
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RESUME : mise en place pour la rentree scolaire 2006, du personnel de direction de cfa, cfppa, exploitations agricoles et ateliers technologiques
DGER
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DGER/SDEPC/N2005-2094 Publiée le 13-12-2005 |
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Date de fin de validité : 13-01-2006
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 15-12-2005.