Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DPEI/SDCPV/C2005-4067
Statut : Caduque
OBJET : avenant n°2 à la circulaire DPEI/SDCPV/C2005-4019 du 9 mars 2005 relative à la mise en place par l'ONIFLHOR d'un programme d'aide à l'appui technique dans le secteur de la fleur coupée.
(Télécharger le PDF (33ko))
RESUME : avenant n°2 a la circulaire DPEI/SDCPV/C2005-4019 du 9 mars 2005 relative a la mise en place par l'ONIFLHOR d'un programme d'aide a l'appui technique dans le secteur de la fleur coupee.
DPEI
|
DPEI/SDCPV/C2005-4067 Publiée le 13-12-2005 |
---|---|
|
Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
|
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 15-12-2005.