Bulletin officiel

DPEI

• DPEI/SPM/C2005-4066 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Habilitation des structures pour encadrer le diagnostic accompagné

DGAL

• Note de service DGAL/SDRRCC/N2005-8272 du 06-12-2005 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.

  Méthode de dosage et de confirmation des résidus d'anti-inflammatoires non stéroïdiens dans le muscle des animaux de boucherie par CL/SM-SM

• Note de service DGAL/SDSSA/N2005-8273 du 06-12-2005 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.

  Liste des établissements français de viandes fraîches et de produits à base de viande d'animaux de boucherie et de volailles agréés pour l'exportation vers les Etats-Unis d'Amérique.

SG/SRH

• SG/SRH/SDDPRS/N2005-1317 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Agressions subies par les agents du ministère depuis le 30 mai 2005.

• SG/SRH/SDDPRS/N2005-1321 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Formation à l'outil informatique " coordination des contrôles en exploitation agricole "

SG/SM

• SG/SM/SDMS/N2005-1416 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Formation à l'outil informatique " coordination des contrôles en exploitation agricole "