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DPEI/SPM/C2005-4066

Statut : Caduque

OBJET : Habilitation des structures pour encadrer le diagnostic accompagné

RESUME : Habilitation des structures pour encadrer le diagnostic accompagne

DPEI

DPEI/SPM/C2005-4066

Publiée le 06-12-2005

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DPEI	DPEI/SPM/C2005-4066 Publiée le 06-12-2005
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :

DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 08-12-2005.