Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 48 49 50 51 52

DPEI

DPEI/SDEPA/C2005-4052 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Complète la circulaire DPEI/SDEPA/C2005-4031 du 17 mai 2005 relative à la Prime à l'abattage ou à l'exportation des bovins - campagne 2005
DPEI/SPM/SDEPA/C2005-4053 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
transferts des quantités de référence laitières en cas de transfert foncier
DPEI/SPM/SDEPA/C2005-4054 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
circulaire relative à la répartition des quantités de référence prélevées en application de l'article 2 de l'arrêté du 21 juin 2005 relatif à la détermination des quantités de référence des acheteurs de lait pour la période allant du 1er avril 2005 au 31

DGFAR

DGER

DGER/POFEGTP/N2005-2057 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Campagne 2006 d'habilitation des licences professionnelles.
DGER/SDES/C2005-2011 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Programme de développement de la validation des acquis de l'expérience au sein de l'enseignement supérieur agricole (VAE sup agri) cofinancé par le Fonds social européen. Appel à propositions 2005

DGAL

Note de service DGAL/SDSPA/N2005-8196 du 02-08-2005 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Réseau des laboratoires agréés pour le diagnostic virologique de la peste porcine classique (PPC) et épidémiosurveillance de la maladie en abattoir
Note de service DGAL/SDSPA/N2005-8197 du 02-08-2005 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Conditions relatives aux échanges d'équidés et application de l'accord tripartite

DPMA

DPMA/SDPM/C2005-9616 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
mise en œuvre du Complément de programmation IFOP 2000-2006 - mesure 45 - arrêt temporaire d'activité lié à la dégradation du stock d'anchois dans la sous-zone CIEM VIII.

Avis du 29-07-2005

Avis de marché