Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSPA/N2005-8197
du 02-08-2005
Statut : Abrogee
OBJET : Conditions relatives aux échanges d'équidés et application de l'accord tripartite
(Télécharger le PDF (58ko))
RESUME : Conditions relatives aux echanges d'equides et application de l'accord tripartite.
|
DGAL MAP/DGAl/SDSPA/BICMA
|
Note de service DGAL/SDSPA/N2005-8197 Publiée le 02-08-2005 |
|---|---|
|
|
Diffusion : Tout public |
| Relations avec les autres instructions | |
|
|
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDT(M) DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 04-08-2005.