Accueil - Bulletin officiel du Ministère de l'Agriculture

DPMA/SDPM/C2005-9616

Statut : Caduque

OBJET : mise en œuvre du Complément de programmation IFOP 2000-2006 - mesure 45 - arrêt temporaire d'activité lié à la dégradation du stock d'anchois dans la sous-zone CIEM VIII.

(Télécharger le PDF (625ko))

RESUME : mise en oeuvre du Complement de programmation IFOP 2000-2006 - mesure 45 - arret temporaire d'activite lie a la degradation du stock d'anchois dans la sous-zone CIEM VIII.

DPMA

DPMA/SDPM/C2005-9616

Publiée le 03-08-2005

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DPMA	DPMA/SDPM/C2005-9616 Publiée le 03-08-2005
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :

DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 04-08-2005.