Bulletin officiel

DGER

• DGER/FOPDAC/POFEGTPN2005-2059 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Concours pour la réalisation d'un DVD et d'affiches sur le thème " violences sexistes en milieu rural ". Cette note de service annule et remplace les notes de service DGER/FOPDAC/POFEGTP/N2005-2041 du 14 juin 2005 et DGER/FOPDAC/POFEGTP/N 2005-2045 du 30 juin 2005.

• DGER/SDACE/N2005-2058 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  taux des ISOE part fixe et modulable.

DGAL

• Note de service DGAL/SDSPA/N2005-8201 du 10-08-2005 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.

  Gestion des mouvements de transhumance et de mise en pension des bovins

• Note de service DGAL/SDSPA/N2005-8202 du 10-08-2005 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.

  suites à donner aux contrôles sur place de l'identification dans les exploitations bovines d'élevage.

• Note de service DGAL/SDSSA/N2005-8200 du 10-08-2005 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Bilan du plan de surveillance histamine dans les produits de la pêche - 2004

DPMA

• DPMA/SDA/C2005-9615 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Mesures d'aide en faveur des ostréiculteurs du Bassin d'Arcachon

SG/DAFL

• SG/DAFL/SDFA/C2005-1513 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Mesures d'aide en faveur des ostréiculteurs du Bassin d'Arcachon