Bulletin officiel
Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
Sommaire n° 33 du 04-08-2005 au 11-08-2005
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGER/FOPDAC/POFEGTPN2005-2059
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Concours pour la réalisation d'un DVD et d'affiches sur le thème " violences sexistes en milieu rural ". Cette note de service annule et remplace les notes de service DGER/FOPDAC/POFEGTP/N2005-2041 du 14 juin 2005 et DGER/FOPDAC/POFEGTP/N 2005-2045 du 30 juin 2005.
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DGER/SDACE/N2005-2058
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
taux des ISOE part fixe et modulable.
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Note de service
DGAL/SDSPA/N2005-8201
du 10-08-2005
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Gestion des mouvements de transhumance et de mise en pension des bovins
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Note de service
DGAL/SDSPA/N2005-8202
du 10-08-2005
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
suites à donner aux contrôles sur place de l'identification dans les exploitations bovines d'élevage.
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Note de service
DGAL/SDSSA/N2005-8200
du 10-08-2005
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Bilan du plan de surveillance histamine dans les produits de la pêche - 2004
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DPMA/SDA/C2005-9615
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mesures d'aide en faveur des ostréiculteurs du Bassin d'Arcachon
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SG/DAFL/SDFA/C2005-1513
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mesures d'aide en faveur des ostréiculteurs du Bassin d'Arcachon
Décision du 29/07/2005


