Bulletin officiel


Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/N2005-8201

du 10-08-2005

Statut : Abrogee

OBJET : Gestion des mouvements de transhumance et de mise en pension des bovins

(Télécharger le PDF (55ko))

RESUME : Gestion des mouvements de transhumance et de mise en pension des bovins

DGAL

MAP/DGAl/SDSPA/BICMA

Note de service

DGAL/SDSPA/N2005-8201

Publiée le 10-08-2005

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :

DGAL/SDSBEA/2024-432

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP

DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 11-08-2005.