Sommaire n° 2 du 30-12-2004 au 06-01-2005
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DPEI/SPM/SDCPV/C2005-4001
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise en place par l'ONIFLHOR, d'une prime d'arrachage destinée à accompagner la cessation totale d'activité des producteurs de pommes et/ou de pêches, ayant des difficultés financières -(campagne 2004/2005).
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Note de service DGAL/MCSI/N2005-8001
du 03-01-2005
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Conditions sanitaires applicables aux produits d'origine animale en transit sur le territoire communautaire ou destinés à être stockés dans des entrepôts francs, des entrepôts douaniers ou des entrepôts d'avitaillement
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Note de service DGAL/SDSPA/MCSI/SDRRCC/N2005-8004
du 06-01-2005
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Méthodes de détection et d'identification d'agonistes béta-adrénergiques par chromatographie liquide couplée à la spectrométrie de masse en tandem, dans l'urine et les tissus
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DGA/GESPER/N2005-1003
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures à la direction des politiques économique et internationale à la représentation permanente de la France auprès de l'Union Européenne à Bruxelles
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DGA/GESPER/N2005-1004
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures à l'agence française de sécurité sanitaire des aliments
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DGA/GESPER/N2005-1014
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures pour des postes de directeur régional de l'agriculture et de la forêt (DRAF), de directeur de l'agriculture et de la forêt (DAF), de directeur départemental de l'agriculture et de la forêt (DDAF) et de directeur départemental des services vétérinaires DDSV), susceptibles de se libérer au cours de l'année 2005.