Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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DGAL

Note de service DGAL/MASCS/N2005-8010 du 11-01-2005 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Mise sous assurance qualité des DDSV; application obligatoire des plans qualité concernant la gestion des compétences, la gestion des ordres de service d'inspection, la programmation des inspections et les méthodes et rapports d'inspection; guide de rédac
Note de service DGAL/SDRRCC/N2005-8007 du 10-01-2005 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Dispositions générales relatives aux plans de surveillance et aux plans de contrôle de la contamination des denrées animales et d'origine animale et des produits destinés à l'alimentation animale pour l'année 2005
Note de service DGAL/SDSSA/N2005-8006 du 10-01-2005 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Exportation de viandes bovines vers Israël - Liste d'établissements français agréés.

DPMA

DPMA/SDPM/C2005-9601 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Application d'une mesure d'extension de discipline pour l'année 2005 concernant le bar pêché par les chalutiers

DGA

DGA/GESPER/N2005-1006 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Indemnité horaire pour travail de nuit et majoration spéciale pour travail intensif aux fonctionnaires et agents contractuels des services vétérinaires ( 2ème semestre 2004) à payer à terme échu
DGA/GESPER/N2005-1013 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
mise en place des personnels relevant de la filière de formation et de recherche pour la rentrée scolaire 2005
DGA/GESPER/N2005-1015 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Additif - Avancements de grade Ingénieurs de recherche 1ère classe dans le statut formation recherche de l'enseignement supérieur public agricole
DGA/SDDPRS/N2005-1011 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Formation des Agents Chargés de la Mise en Œuvre des règles d'hygiène et de sécurité
DGA/SDDPRS/N2005-1012 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Convention de formation mise en place dans le cadre de l'adaptation à l'emploi des techniciens des services du ministère chargé de l'agriculture