Sommaire n° 17 du 14-04-2005 au 21-04-2005
Documents publiés au Bulletin Officiel
-
DGER/POFEGTP/N2005-2030
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
enquête statistique annuelle sur les actions de formation professionnelle continue réalisées par les centres publics et privés pendant l'année civile 2004.
-
DGER/POFEGTP/N2005-2031
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Modalités d'inscription en classes préparatoires aux concours C d'accès aux ENSA/ENIT, ENV, FIF-ENGREF et à l'entrée à l'ENGEES, ainsi qu'en classe préparatoire aux concours d'accès aux écoles supérieures du paysage.
-
DGER/POFEGTP/N2005-2032
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Modalités d'inscription en année préparatoire post BTSA - BTS - DUT à l'entrée en licence de l'université
-
DGER/POFEGTP/SDACE/SDES/N2005-2029
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Tableaux des taux de vacations et de corrections de copies applicables à compter du 1er février 2005, des taux horaires des indemnités allouées au personnel non examinateur (examens et concours de l'enseignement agricole), taux de vacations d'enseignement
-
Note de service DGAL/SDRRCC/N2005-8108
du 18-04-2005
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Plan de contrôle et plan de surveillance des phycotoxines et des résidus chimiques dans les mollusques bivalves vivants - 2005
-
Note de service DGAL/SDRRCC/N2005-8115
du 20-04-2005
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Identification des besoins en indicateurs d'activité dans les services vétérinaires
-
Note de service DGAL/SDSSA/N2005-8107
du 18-04-2005
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Exportation de viandes bovines vers Israël - Liste d'établissements français agréés.
-
Note de service DGAL/SDSSA/N2005-8113
du 20-04-2005
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Sortie de viandes chaudes des abattoirs.