Bulletin officiel

DGER

• DGER/POFEGTP/N2005-2030 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  enquête statistique annuelle sur les actions de formation professionnelle continue réalisées par les centres publics et privés pendant l'année civile 2004.

• DGER/POFEGTP/N2005-2031 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Modalités d'inscription en classes préparatoires aux concours C d'accès aux ENSA/ENIT, ENV, FIF-ENGREF et à l'entrée à l'ENGEES, ainsi qu'en classe préparatoire aux concours d'accès aux écoles supérieures du paysage.

• DGER/POFEGTP/N2005-2032 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.

  Modalités d'inscription en année préparatoire post BTSA - BTS - DUT à l'entrée en licence de l'université

• DGER/POFEGTP/SDACE/SDES/N2005-2029 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.

  Tableaux des taux de vacations et de corrections de copies applicables à compter du 1er février 2005, des taux horaires des indemnités allouées au personnel non examinateur (examens et concours de l'enseignement agricole), taux de vacations d'enseignement

DGAL

• Note de service DGAL/SDRRCC/N2005-8108 du 18-04-2005 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.

  Plan de contrôle et plan de surveillance des phycotoxines et des résidus chimiques dans les mollusques bivalves vivants - 2005

• Note de service DGAL/SDRRCC/N2005-8115 du 20-04-2005 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.

  Identification des besoins en indicateurs d'activité dans les services vétérinaires

• Note de service DGAL/SDSSA/N2005-8107 du 18-04-2005 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.

  Exportation de viandes bovines vers Israël - Liste d'établissements français agréés.

• Note de service DGAL/SDSSA/N2005-8113 du 20-04-2005 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.

  Sortie de viandes chaudes des abattoirs.