Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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DPEI

DPEI/SDSDCPV/N2005-4003 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Contrôles sur place des exploitations ovines et caprines pour l'année 2005 pour l'identification et au titre de la conditionnalité des aides
DPEI/SDSDCPV/N2005-4004 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Sélection des exploitations multi-espèces dans le cadre des contrôles sur place en exploitation bovine, ovine, caprine et porcine pour l'année 2005.
DPEI/SDSDCPV/N2005-4005 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Contrôles sur place des exploitations porcines pour l'année 2005 pour l'identification et au titre de la conditionnalité des aides

DGFAR

DGFAR/SDFB/C2005-5049 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Certification et contrôle des matériels forestiers de reproduction. Réglementation et manuel de procédures.
DGFAR/SDTE/C2005-5050 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
informations complémentaires relatives aux stages en entreprises des élèves et étudiants des établissements d'enseignement et de formation professionnelle agricoles.
DGFAR/SDTE/SDC/N2005-5035 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Prévention des risques d'incendie liés à la présence de fourrage dans les centres équestres comportant des locaux à sommeil.

DGER

DGER/SDPFE/C2005-2016 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
informations complémentaires relatives aux stages en entreprises des élèves et étudiants des établissements d'enseignement et de formation professionnelle agricoles.

DGAL

Note de service DGAL/SDSPA/N2005-8236 du 26-10-2005 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Contrôles sur place des exploitations ovines et caprines pour l'année 2005 pour l'identification et au titre de la conditionnalité des aides
Note de service DGAL/SDSPA/N2005-8237 du 26-10-2005 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Sélection des exploitations multi-espèces dans le cadre des contrôles sur place en exploitation bovine, ovine, caprine et porcine pour l'année 2005.
Note de service DGAL/SDSPA/N2005-8238 du 26-10-2005 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Prophylaxie de l'hypodermose bovine - Gestion de la campagne 2005-2006
Note de service DGAL/SDSPA/N2005-8239 du 27-10-2005 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Contrôles sur place des exploitations porcines pour l'année 2005 pour l'identification et au titre de la conditionnalité des aides

SG/DAFL

SG/SRH