Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGFAR/SDTE/SDC/N2005-5035

Statut : Caduque

OBJET : Prévention des risques d'incendie liés à la présence de fourrage dans les centres équestres comportant des locaux à sommeil.

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RESUME : Prevention des risques d'incendie lies a la presence de fourrage dans les centres equestres comportant des locaux a sommeil.

DGFAR

DGFAR/SDTE/SDC/N2005-5035

Publiée le 27-10-2005

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGFAR	DGFAR/SDTE/SDC/N2005-5035 Publiée le 27-10-2005
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 27-10-2005.

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