Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DPEI/SDSDCPV/N2005-4004

Statut : Caduque

OBJET : Sélection des exploitations multi-espèces dans le cadre des contrôles sur place en exploitation bovine, ovine, caprine et porcine pour l'année 2005.

(Télécharger le PDF (20ko))

RESUME : Selection des exploitations multi-especes dans le cadre des controles sur place en exploitation bovine, ovine, caprine et porcine pour l'annee 2005.

DPEI

DPEI/SDSDCPV/N2005-4004

Publiée le 26-10-2005

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DPEI	DPEI/SDSDCPV/N2005-4004 Publiée le 26-10-2005
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 27-10-2005.

Agriculture.gouv.fr