OBJET : Contrôles sur place des exploitations porcines pour l'année 2005 pour l'identification et au titre de la conditionnalité des aides

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RESUME : Controles sur place des exploitations porcines pour l'annee 2005 pour l'identification et au titre de la conditionnalite des aides

DGAL MAP/DGAl/SDSPA/BICMA	Note de service DGAL/SDSPA/N2005-8239 Publiée le 27-10-2005
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
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