Sommaire n° 9 du 17-02-2005 au 24-02-2005
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGER/FOPDAC/N2005-2012
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
dispositif interministériel " 1000 défis pour ma planète " 2005.
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DGER/POFEGTP/N2005-2010
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Procédure en vue de délivrance d'un diplôme ou d'un titre de l'enseignement technique professionnel, relevant du ministère chargé de l'agriculture, par la validation des acquis de l'expérience, en application de la circulaire DGER/POFEGTP/SDES/C2002-2014 du 31 décembre 2002.
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DGER/POFEGTP/N2005-2011
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Enquête statistique sur le cheminement scolaire et professionnel des élèves et apprentis inscrits dans certaines terminales des établissements d'enseignement technique agricole publics et privés ou des centres de formation d'apprentis publics et privés durant l'année scolaire 2000-2001.
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Note de service DGAL/MCSI/SDSSA/N2005-8055
du 18-02-2005
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Exportation de viandes fraîches de porc et de volailles vers la CHINE. Suivi des dossiers de candidatures
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Note de service DGAL/SDSPA/N2005-8059
du 22-02-2005
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Procédure de réédition de passeports de bovins expédiés dans les autres pays de l'Union européenne
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Note de service DGAL/SDSSA/N2005-8054
du 18-02-2005
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Bilan du plan de surveillance de la qualité microbiologique des produits traiteurs de la mer et des produits préparés, obtenus à partir de pulpe ou de chair hachée de produits de la pêche, réfrigérés ou congelés - 2002
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Note de service DGAL/SDSSA/N2005-8060
du 22-02-2005
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Plan de surveillance de la qualité bactériologique des produits laitiers (fromages au lait pasteurisé) - 2005.
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Note de service DGAL/SDSSA/N2005-8061
du 23-02-2005
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Plan de contrôle de la contamination par Listeria monocytogenes des salades composées préemballées contenant des produits sensibles à la croissance de cette bactérie - 2005
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Note de service DGAL/SDSSA/N2005-8062
du 23-02-2005
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Plan de surveillance communautaire dioxines - 2005
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DGA/GESPER/N2005-1083
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures en détachement à l'INSEE
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DGA/GESPER/N2005-1084
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures par voie de mise à disposition à la DATAR et au commissariat général du plan
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DGA/SDDPRS/N2005-1078
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Examen de présélection pour l'entrée aux cycles préparatoires des écoles nationales d'ingénieurs : ENITA de Bordeaux, ENGEES de Strasbourg, ENGREF - FIF de Nancy (concours interne)
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DGA/SDDPRS/N2005-1079
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Dispositif de formation à Linux
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DGA/SDDPRS/N2005-1080
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Formation des agents des DDAF nouvellement chargés de l'utilisation du logiciel PacDaf
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DGA/SDDPRS/N2005-1085
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Formation des personnes ressources RDR