OBJET : Procédure de réédition de passeports de bovins expédiés dans les autres pays de l'Union européenne

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RESUME : Procedure de reedition de passeports de bovins expedies dans les autres pays de l'Union europeenne

DGAL MAP/DGAl/SDSPA/BICMA	Note de service DGAL/SDSPA/N2005-8059 Publiée le 22-02-2005
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :