Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSPA/N2005-8059
du 22-02-2005
Statut : Abrogee
OBJET : Procédure de réédition de passeports de bovins expédiés dans les autres pays de l'Union européenne
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RESUME : Procedure de reedition de passeports de bovins expedies dans les autres pays de l'Union europeenne
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DGAL MAP/DGAl/SDSPA/BICMA
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Note de service DGAL/SDSPA/N2005-8059 Publiée le 22-02-2005 |
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Diffusion : Tout public |
| Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 24-02-2005.