Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSSA/N2005-8062
du 23-02-2005
Statut : Abrogee
OBJET : Plan de surveillance communautaire dioxines - 2005
(Télécharger le PDF (82ko))
RESUME : Plan de surveillance communautaire dioxines - 2005
|
DGAL MAP/DGAL/SDSSA/BSDA
|
Note de service DGAL/SDSSA/N2005-8062 Publiée le 23-02-2005 |
|---|---|
|
|
Diffusion : Tout public |
| Relations avec les autres instructions | |
|
|
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 24-02-2005.