Sommaire n° 28 du 30-06-2005 au 07-07-2005
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DPEI/SDSDCPV/C2005-4041
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
avenant n°1 à la circulaire DPEI/SDCPV/C2005-4018 relative à la mise en place par l'ONIFLHOR d'un programme d'aide à l'investissement de production et de post-production dans le secteur de la fleur coupée.
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DPEI/SDSDCPV/C2005-4042
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
avenant n°1 à la circulaire DPEI/SDCPV/C2005-4019 du 9 mars 2005 relative à la mise en place par l'ONIFLHOR d'un programme d'aide à l'appui technique dans le secteur de la fleur coupée.
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DPEI/SDSDCPV/C2005-4045
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Avenant à la circulaire DPEI/SPM/SDCPV/C2004-4003 du 6 janvier 2004 relative à la mise en œuvre par l'ODEADOM de l'aide compensatoire banane en faveur des producteurs de bananes de Guadeloupe et de Martinique et annule la circulaire DPEI/SDCPV/C2005-4020
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DPEI/SPM/SDCPV/C2005-4044
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Avenant à la circulaire DPEI/SPM/SDCPV/C2004-4002 du 6 janvier 2004 relative à la mise en œuvre du régime de l'aide compensatoire dans le secteur de la banane.
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Note de service DGAL/SDSPA/C2005-8009
du 04-07-2005
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Mesures visant à limiter la circulation du virus West Nile en France métropolitaine
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Note de service DGAL/SDSPA/N2005-8173
du 06-07-2005
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Arrêt des visites de mortalité en élevage effectuées par les vétérinaires sanitaires sur les bovins âgés de plus de 24 mois ; Arrêt de la participation financière de l'Etat aux euthanasies effectuées sur les bovins âgés de plus de 24 mois pour cause de ma
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Note de service DGAL/SDSSA/C2005-8008
du 06-07-2005
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Conditions d'utilisation des eaux et suivi de leur qualité dans les entreprises du secteur alimentaire traitant des denrées animales et d'origine animale en application du code de la santé publique, article R. 1321-1 et suivants. Contrôle de la conformité
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Note de service DGAL/SDSSA/N2005-8168
du 01-07-2005
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Recommandations pour les différents secteurs de l'alimentation en cas de fortes chaleurs prolongées.
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Note de service DGAL/SDSSA/N2005-8172
du 08-07-2005
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Liste des abattoirs et des ateliers de découpe français de viandes fraîches d'animaux de boucherie et de volailles agréés pour exporter vers la République d'Afrique du Sud.
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Note de service DGAL/SDSSA/N2005-8174
du 06-07-2005
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Guide de gestion des alertes d'origine alimentaire entre les exploitants de la chaîne alimentaire et l'administration lorsqu'un produit ou un lot de produits est identifié.
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Note de service DGAL/SDSSA/N2005-8178
du 06-07-2005
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Enquête complémentaire portant sur le devenir des abattoirs et ateliers de découpe de volailles et de lagomorphes dérogataires.
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SG/SRH/GESPER/BFT/N2005-1206
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Contrat de fin de carrière des ingénieurs des travaux
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SG/SRH/N2005-1205
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Revalorisation du SMIC
Décision du 23/06/2005
Décision du 16/06/2005
Décision du 20/06/2005