Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 48 49 50 51 52

DGFAR

DGFAR/MER/C2005-5036 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Modalités d'application du programme national de la mesure formation du Plan de développement rural national pour l'année 2005
DGFAR/SDEA/C2005-5034 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mesure k du plan de développement rural national ("remembrement des terres").Dispositions relatives aux demandes de cofinancement des SAFER (parts nationale et communautaire) pour l'exercice communautaire 2005.
DGFAR/SDPS/C2005-5033 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Prise en charge des soins hors des territoires métropolitain et polynésien par des assurés d'un régime polynésien résidant en métropole ou d'un régime métropolitain résidant en Polynésie française. Diffusion de la circulaire DSS/DACI n° 2005/232 du 18 mai 2005.

DGER

DGER/FOPDAC/C2005-2009 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Modalités d'application du programme national de la mesure formation du Plan de développement rural national pour l'année 2005
DGER/FOPDAC/POFEGTP/N2005-2045 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Concours pour la réalisation d'un DVD et d'affiches sur le thème "violences sexistes en milieu rural".

DGAL

Note de service DGAL/SDSPA/N2005-8166 du 29-06-2005 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Programme de surveillance vétérinaire de la fièvre West-Nile -année 2005
Note de service DGAL/SDSSA/N2005-8162 du 24-06-2005 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Exportation de viandes fraîches, d'abats et de produits transformés à base de viandes de porc vers le Japon - liste d'établissements agréés.
Note de service DGAL/SDSSA/N2005-8167 du 29-06-2005 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Enquête complémentaire portant sur le devenir des abattoirs et ateliers de découpe d'animaux de boucherie dérogataires.

DPMA

DPMA/SDPM/C2005-9611 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Attribution des permis de mise en exploitation des navires de pêche en 2005 pour la façade Atlantique-Manche-Mer du Nord et pour la façade Méditerranée.

SG/DAFL

SG/SRH

SG/SRH/GESPER/N2005-1200 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Indemnité horaire pour travail de nuit et majoration spéciale pour travail intensif aux fonctionnaires et agents contractuels des services vétérinaires du ministère de l'agriculture et de la pêche (1er semestre 2005) à payer à terme échu
SG/SRH/SDDPRS/N2005-1199 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Dispositif de formation LOLF 2ème niveau

Guide du 27-05-2005

Guide interministériel du 27/05/2005