Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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DGFAR

DGER

DGER/POFE/N2005-2090 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Habilitation des établissements à la mise en œuvre des UCC et CCF pour les diplômes de l'enseignement technologique et professionnel agricole préparés par les voies de la formation professionnelle continue et de l'apprentissage. Habilitation des établissements pour la préparation de certificats de spécialisation. Habilitation des établissements pour la préparation de spécialisations d'initiative locale.
DGER/SDEPC/N2005-2087 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Référentiel d'emplois de direction des établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricole.
DGER/SDEPC/N2005-2089 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Rectificatif à la note de service DGER/SDEPC/N2005-2084 et SG/SRH/GESPER/N2005-1284 du 1er novembre 2005. Candidature personnel de direction.
DGER/SDPFE/N2005-2088 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Evaluation des Travaux Personnels Encadrés.

DGAL

Note de service DGAL/SDSPA/N2005-8268 du 29-11-2005 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
prophylaxies bovines - conventions Etat / GDS - année 2006
Note de service DGAL/SDSPA/N2005-8270 du 30-11-2005 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Transmission de l'arrêté relatif à l'identification du cheptel porcin et son annexe
Note de service DGAL/SDSPA/SDRRCC/N2005-8267 du 29-11-2005 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Modalités de calcul du prix de revient unitaire moyen et de versement de la participation financière de l'Etat aux analyses de dépistage des EST pour l'année 2005.
Note de service DGAL/SDSSA/N2005-8266 du 29-11-2005 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Possibilité de dérogation à l'obligation de fente des veaux à 6 mois.
Note de service DGAL/SDSSA/N2005-8269 du 29-11-2005 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Mesures transitoires aux règlements (CE) n° 853/2004 et (CE) n° 854/2004

SG/DAFL

SG/SRH

Arrêté du 24-11-2005

Arrêté du 24/11/2005