Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDEPC/N2005-2089

Statut : Caduque

OBJET : Rectificatif à la note de service DGER/SDEPC/N2005-2084 et SG/SRH/GESPER/N2005-1284 du 1er novembre 2005. Candidature personnel de direction.

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RESUME : Rectificatif a la note de service DGER/SDEPC/N2005-2084 et SG/SRH/GESPER/N2005-1284 du 1er novembre 2005. Candidature personnel de direction.

DGER

DGER/SDEPC/N2005-2089

Publiée le 30-11-2005

Date de fin de validité : 20-12-2005

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGER	DGER/SDEPC/N2005-2089 Publiée le 30-11-2005
Date de fin de validité : 20-12-2005	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 01-12-2005.

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