OBJET : Possibilité de dérogation à l'obligation de fente des veaux à 6 mois.

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RESUME : Possibilite de derogation a l'obligation de fente des veaux a 6 mois.

DGAL MAP/DGAL/SDSSA/BMP	Note de service DGAL/SDSSA/N2005-8266 Publiée le 29-11-2005
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

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