Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSPA/N2005-8270
du 30-11-2005
Statut : Abrogee
OBJET : Transmission de l'arrêté relatif à l'identification du cheptel porcin et son annexe
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RESUME : Transmission de l'arrete relatif a l'identification du cheptel porcin et son annexe
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DGAL MAP/DGAl/SDSPA/BICMA
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Note de service DGAL/SDSPA/N2005-8270 Publiée le 30-11-2005 |
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Diffusion : Tout public |
| Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 01-12-2005.