Bulletin officiel

DGER

• DGER/SDEPC/C2005-2017 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Concours de recrutement de personnel d'enseignement et d'éducation de l'enseignement technique agricole public (session 2006) et de l'enseignement maritime.

• DGER/SDPFE/N2005-2086 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Directeurs régionaux de l'agriculture et de la forêt et directeurs de l'agriculture et de la forêt des départements d'outre-mer chargés, au titre d'autorité académique de l'organisation des examens de l'enseignement technique agricole pour la session 2006.

DGAL

• Note de service DGAL/SDQPV/N2005-8262 du 22-11-2005 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.

  Redevance phytosanitaire à l'importation

• Note de service DGAL/SDSPA/N2005-8261 du 22-11-2005 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Dépistage systématique des E.S.T. chez les ovins à l'équarrissage

• Note de service DGAL/SDSPA/N2005-8265 du 23-11-2005 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Incidences de la version BDNI 1.09 lot B sur l'inventaire de contrôle

• Note de service DGAL/SDSSA/N2005-8258 du 22-11-2005 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.

  Liste des établissement agréés pour l'exportation de produits carnés vers le Canada.

• Note de service DGAL/SDSSA/N2005-8264 du 23-11-2005 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Contrôle des denrées animales et d'origine animale à l'occasion des fêtes de fin d'année 2005.

DPMA

• DPMA/SDPM/N2005-9603 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Gestion de l'effort de pêche dans les eaux occidentales

SG/SRH

• SG/SRH/SDDPRS/N2005-1306 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Plans locaux de formation des services déconcentrés pour l'année 2006 et 2007