Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/SDPFE/N2005-2086
Statut : Caduque
OBJET : Directeurs régionaux de l'agriculture et de la forêt et directeurs de l'agriculture et de la forêt des départements d'outre-mer chargés, au titre d'autorité académique de l'organisation des examens de l'enseignement technique agricole pour la session 2006.
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RESUME : Directeurs regionaux de l'agriculture et de la foret et directeurs de l'agriculture et de la foret des departements d'outre-mer charges, au titre d'autorite academique de l'organisation des examens de l'enseignement technique agricole pour la session 2006.
DGER
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DGER/SDPFE/N2005-2086 Publiée le 24-11-2005 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 24-11-2005.