Sommaire n° 49 du 24-11-2005 au 01-12-2005
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGFAR/SDTE/N2005-5036
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
questions-réponses relatives à la réglementation applicable à l'amiante.
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DGER/POFE/N2005-2090
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Habilitation des établissements à la mise en œuvre des UCC et CCF pour les diplômes de l'enseignement technologique et professionnel agricole préparés par les voies de la formation professionnelle continue et de l'apprentissage. Habilitation des établissements pour la préparation de certificats de spécialisation. Habilitation des établissements pour la préparation de spécialisations d'initiative locale.
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DGER/SDEPC/N2005-2087
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Référentiel d'emplois de direction des établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricole.
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DGER/SDEPC/N2005-2089
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Rectificatif à la note de service DGER/SDEPC/N2005-2084 et SG/SRH/GESPER/N2005-1284 du 1er novembre 2005. Candidature personnel de direction.
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DGER/SDPFE/N2005-2088
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Evaluation des Travaux Personnels Encadrés.
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Note de service DGAL/SDSPA/N2005-8268
du 29-11-2005
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
prophylaxies bovines - conventions Etat / GDS - année 2006
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Note de service DGAL/SDSPA/N2005-8270
du 30-11-2005
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Transmission de l'arrêté relatif à l'identification du cheptel porcin et son annexe
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Note de service DGAL/SDSPA/SDRRCC/N2005-8267
du 29-11-2005
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Modalités de calcul du prix de revient unitaire moyen et de versement de la participation financière de l'Etat aux analyses de dépistage des EST pour l'année 2005.
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Note de service DGAL/SDSSA/N2005-8266
du 29-11-2005
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Possibilité de dérogation à l'obligation de fente des veaux à 6 mois.
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Note de service DGAL/SDSSA/N2005-8269
du 29-11-2005
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Mesures transitoires aux règlements (CE) n° 853/2004 et (CE) n° 854/2004
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SG/DAFL/SDAB/N2005-1538
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Dispositif de formation ACCORD-LOLF
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SG/SRH/GESPER/MCP/N2005-1314
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Retraite additionnelle de la fonction publique de l'Etat (RAFP)
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SG/SRH/GESPER/N2005-1313
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Rectificatif à la note de service DGER/SDEPC/N2005-2084 et SG/SRH/GESPER/N2005-1284 du 1er novembre 2005. Candidature personnel de direction.
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SG/SRH/SDDPRS/N2005-1310
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Dispositif de formation ACCORD-LOLF
Arrêté du 24/11/2005