Bulletin officiel
Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSSA/N2005-8168
du 01-07-2005
Statut : EnVigueur
OBJET : Recommandations pour les différents secteurs de l'alimentation en cas de fortes chaleurs prolongées.
RESUME : Recommandations pour les differents secteurs de l'alimentation en cas de fortes chaleurs prolongees.
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DGAL MAP/DGAL/SDSSA/BERD
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Note de service DGAL/SDSSA/N2005-8168 Publiée le 01-07-2005 |
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Diffusion : Tout public
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| Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.
Cette instruction ne modifie aucune autre instruction. |
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
07500 - Froid : transport et entreposage
Cette instruction est parue au sommaire du 07-07-2005.