Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSSA/N2005-8178
du 06-07-2005
Statut : Abrogee
OBJET : Enquête complémentaire portant sur le devenir des abattoirs et ateliers de découpe de volailles et de lagomorphes dérogataires.
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RESUME : Enquete complementaire portant sur le devenir des abattoirs et ateliers de decoupe de volailles et de lagomorphes derogataires.
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DGAL MAP/DGAL/SDSSA/BMP
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Note de service DGAL/SDSSA/N2005-8178 Publiée le 06-07-2005 |
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Date de fin de validité : 30-07-2005
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Diffusion : Tout public |
| Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDT(M) DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 07-07-2005.