OBJET : Guide de gestion des alertes d'origine alimentaire entre les exploitants de la chaîne alimentaire et l'administration lorsqu'un produit ou un lot de produits est identifié.

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RESUME : Guide de gestion des alertes d'origine alimentaire entre les exploitants de la chaine alimentaire et l'administration lorsqu'un produit ou un lot de produits est identifie.

DGAL MAP/DGAL/SDSSA/BSDA	Note de service DGAL/SDSSA/N2005-8174 Publiée le 06-07-2005
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :