Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGA/GESPER/N2005-1015

Statut : Caduque

OBJET : Additif - Avancements de grade Ingénieurs de recherche 1ère classe dans le statut formation recherche de l'enseignement supérieur public agricole

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RESUME : Additif - Avancements de grade Ingenieurs de recherche 1ere classe dans le statut formation recherche de l'enseignement superieur public agricole

DGA

DGA/GESPER/N2005-1015

Publiée le 11-01-2005

Date de fin de validité : 18-02-2005

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGA	DGA/GESPER/N2005-1015 Publiée le 11-01-2005
Date de fin de validité : 18-02-2005	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDT(M) DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 13-01-2005.

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