Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGA/GESPER/N2005-1015
Statut : Caduque
OBJET : Additif - Avancements de grade Ingénieurs de recherche 1ère classe dans le statut formation recherche de l'enseignement supérieur public agricole
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RESUME : Additif - Avancements de grade Ingenieurs de recherche 1ere classe dans le statut formation recherche de l'enseignement superieur public agricole
DGA
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DGA/GESPER/N2005-1015 Publiée le 11-01-2005 |
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Date de fin de validité : 18-02-2005
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 13-01-2005.